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APERÇU
Bienvenue chez Nova 3D Print & Custom ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Nova 3D Print & Custom. Nova 3D Print & Custom exploite cette boutique et ce site web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). Nova 3D Print & Custom utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous proposer les Services.
Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques qui y sont référencées (les « Conditions d'utilisation » ou « CU »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement ces Conditions d'utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits juridiques, notamment des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité.
En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié(e) par ces Conditions d'utilisation et notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions d'utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ou accéder à nos Services.

ARTICLE 1 - ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité légale dans votre province ou État de résidence et vous nous donnez votre consentement pour autoriser vos enfants mineurs à utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser les Services, y compris pour accéder à ou parcourir notre boutique en ligne ou pour acheter l'un des produits ou services que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse courriel, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour communiquer ces informations.
Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte. Vous n'êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

ARTICLE 2 - NOS PRODUITS
Nous avons tout mis en œuvre pour présenter fidèlement nos produits et services dans notre boutique en ligne. Veuillez toutefois noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de ce qui s'affiche sur votre écran en raison du type d'appareil que vous utilisez, ainsi que de ses paramètres et de sa configuration.
Nos produits étant fabriqués sur commande par impression 3D ou gravure laser, de légères variations d'aspect, de texture ou de couleur d'un exemplaire à l'autre sont normales et ne constituent pas un défaut.
Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer à tout moment un produit de la vente et pouvons limiter les quantités offertes à une personne, une région géographique ou une juridiction, au cas par cas.

ARTICLE 3 - COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Nova 3D Print & Custom se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande, pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n'est considérée comme acceptée qu'après confirmation écrite de notre part. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit validée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car nous pourrions ne pas être en mesure d'accepter les demandes d'annulation une fois la commande confirmée. En cas de refus, de modification ou d'annulation de votre commande, nous tenterons de vous contacter au moyen de l'adresse courriel, de l'adresse de facturation ou du numéro de téléphone fournis lors de la commande.
Vos achats sont soumis aux conditions de retour prévues dans notre Politique de retour et de remboursement.
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale.

ARTICLE 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, réductions et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit sera celui en vigueur au moment de la commande et sera indiqué dans le courriel de confirmation. Sauf mention contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes, frais de livraison, droits de douane ou frais d'importation.
Les prix affichés sur notre boutique en ligne peuvent différer de ceux offerts sur d'autres plateformes. Nous pouvons proposer, de temps à autre, des promotions régies par des conditions distinctes. En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes, et de les mettre à jour rapidement afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter au besoin.
Vous déclarez et garantissez que : (i) les informations de votre carte de crédit sont exactes et complètes, (ii) vous êtes autorisé(e) à utiliser cette carte pour l'achat, (iii) les frais engagés seront honorés par l'émetteur de votre carte, et (iv) vous paierez les frais engagés aux prix affichés, y compris les frais de livraison et toutes les taxes applicables.

ARTICLE 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les délais de fabrication et de livraison sont décrits dans notre Politique d'expédition. Tous les délais indiqués sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne pouvons être tenus responsables des retards causés par les transporteurs, les formalités douanières ou tout événement échappant à notre contrôle. Dès que les produits sont remis au transporteur, la propriété et les risques de perte vous sont transférés.

ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris, sans s'y limiter, les marques, textes, images, graphiques, avis sur les produits, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, sélection et agencement, sont la propriété exclusive de Nova 3D Print & Custom ou de ses concédants de licence. Ils sont protégés par les lois canadiennes et étrangères sur le droit d'auteur, les marques et la propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous n'êtes pas autorisé(e) à reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout contenu des Services sans notre accord écrit préalable. Tous les droits non expressément accordés sont réservés.
Le nom, le logo et les slogans de Nova 3D Print & Custom ne peuvent être utilisés sans notre autorisation écrite préalable. Le nom et le logo de Shopify sont des marques de Shopify. Tous les autres noms, logos et marques présents sur les Services appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

ARTICLE 7 - OUTILS OPTIONNELS
Vous pouvez être amené(e) à utiliser des outils proposés par des tiers dans le cadre des Services, outils que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons aucun contrôle.
Ces outils sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie d'aucune sorte et sans approbation de notre part. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d'outils tiers optionnels. Il vous incombe de prendre connaissance des conditions applicables à ces outils.
Toute nouvelle fonctionnalité ajoutée aux Services sera soumise aux présentes Conditions d'utilisation.

ARTICLE 8 - LIENS VERS DES TIERS
Les Services peuvent contenir des liens vers des sites web exploités par des tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou de l'exactitude de ces sites, et vous y accédez à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité en cas de préjudice lié à votre accès à ces sites ou à l'achat de produits ou services sur ceux-ci. Toute réclamation concernant les produits ou services de tiers doit être adressée directement au tiers concerné.

ARTICLE 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
Nova 3D Print & Custom est propulsé par Shopify. Toutefois, toute vente effectuée dans notre boutique est conclue directement avec Nova 3D Print & Custom. En utilisant les Services, vous reconnaissez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et Nova 3D Print & Custom, et vous dégagez expressément Shopify et ses filiales de toute réclamation ou responsabilité découlant de votre achat.

ARTICLE 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles que nous recueillons par l'entremise des Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, et certaines peuvent également être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify (https://www.shopify.com/legal/privacy/app-users). En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques.
Les Services étant hébergés par Shopify, les informations que vous soumettez sont transmises à Shopify ainsi qu'à des tiers pouvant être situés dans d'autres pays, afin de vous fournir les Services.

ARTICLE 11 - RETOURS D'EXPÉRIENCE
Si vous nous soumettez des idées, suggestions, avis, propositions ou tout autre contenu (les « Retours d'expérience »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et non exclusive pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Retours à toute fin, y compris commerciale.
Vous déclarez que vous détenez les droits nécessaires sur vos Retours d'expérience, que vous avez divulgué toute compensation reçue et que vos Retours respectent les présentes Conditions. Nous ne sommes tenus à aucune obligation de confidentialité, de compensation ou de réponse.
Nous pouvons, sans y être tenus, modifier ou supprimer tout Retour d'expérience que nous jugeons illégal, offensant, diffamatoire, obscène ou contraire aux droits d'un tiers ou aux présentes Conditions. Vous êtes seul(e) responsable de vos Retours d'expérience et de leur exactitude.

ARTICLE 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Les Services peuvent occasionnellement contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, notamment concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les frais de livraison, les délais ou la disponibilité. Nous nous réservons le droit de les corriger, de mettre à jour les informations ou d'annuler une commande en cas d'information inexacte, à tout moment et sans préavis, y compris après la soumission de votre commande.

ARTICLE 13 - UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez utiliser les Services qu'à des fins licites. Il vous est interdit de les utiliser : (a) à des fins illicites ou malveillantes ; (b) en violation de toute loi ou réglementation applicable ; (c) de manière à porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Nova 3D Print & Custom, de Shopify ou de tiers ; (d) pour harceler, insulter, diffamer ou intimider quiconque ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer des pourriels ou sollicitations non désirées ; (g) pour usurper l'identité d'une personne ; (h) de toute manière pouvant nuire à Nova 3D Print & Custom, à Shopify ou aux autres utilisateurs.
Vous vous engagez également à ne pas : (a) transmettre de virus ou de code malveillant ; (b) reproduire, copier, revendre ou exploiter toute partie des Services sans autorisation ; (c) recueillir les informations personnelles d'autrui ; (d) pratiquer l'hameçonnage ou toute fraude ; (e) utiliser des robots, outils d'extraction de données ou autres moyens automatisés pour accéder aux Services d'une manière non autorisée ; (f) contourner les mesures de sécurité des Services. Nous pouvons suspendre ou résilier votre compte en cas de violation des présentes Conditions.

ARTICLE 14 - AGENTS
14.1 Le présent article s'applique si vous utilisez ou autorisez un Agent pour accéder aux Services. Un « Agent » désigne tout logiciel ou service agissant de manière autonome ou semi-autonome pour le compte d'une personne, sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services sauf s'il s'identifie en permanence et respecte les conditions de l'article 14.4, ou si nous lui avons demandé de s'abstenir.
14.3 Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, la manière dont un Agent accède aux Services.
14.4 Les Agents doivent : (i) indiquer dans toutes leurs requêtes HTTP/HTTPS qu'il s'agit d'un Agent, en incluant « Agent/ » et leur nom dans la chaîne de l'agent utilisateur ; (ii) ne pas dissimuler leur nature d'Agent, notamment en imitant un comportement humain ou en contournant des CAPTCHA ; (iii) répondre honnêtement à toute question visant à déterminer s'ils sont humains ; (iv) ne pas contourner les mesures visant à encadrer leur accès aux Services.
Cet article ne vise pas les canaux de vente autorisés par Nova 3D Print & Custom ou par Shopify, comme le Shopify Catalog et les Agentic Storefronts.

ARTICLE 15 - RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services, à notre entière discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous demeurez redevable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation. Les articles relatifs à la propriété intellectuelle, aux retours d'expérience, à la résiliation, à l'exclusion de garanties, à la limitation de responsabilité, à l'indemnisation, à la divisibilité, à la renonciation, à l'intégralité de l'accord, à la cession, à la loi applicable et à la confidentialité survivent à toute résiliation.

ARTICLE 16 - EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées sur les Services sont fournies à titre informatif seulement. Nous ne garantissons pas leur exactitude ou leur exhaustivité, et toute confiance que vous leur accordez se fait à vos propres risques.
SAUF MENTION EXPRESSE DE LA PART DE NOVA 3D PRINT & CUSTOM ET SOUS RÉSERVE DES GARANTIES PRÉVUES PAR LA LOI, NOTAMMENT LA LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR DU QUÉBEC, LES SERVICES ET LES PRODUITS SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE AUTRE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D'ERREURS. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES ; LA PRÉSENTE EXCLUSION PEUT DONC NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.

ARTICLE 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI, NI NOVA 3D PRINT & CUSTOM, NI SES PARTENAIRES, FOURNISSEURS OU PRESTATAIRES, NI SHOPIFY ET SES AFFILIÉS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF, Y COMPRIS LA PERTE DE PROFITS, DE REVENUS OU DE DONNÉES, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT OBTENU PAR LEUR ENTREMISE, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ AVISÉS DE LEUR POSSIBILITÉ.

ARTICLE 18 - INDEMNISATION
Vous vous engagez à indemniser et à dégager de toute responsabilité Nova 3D Print & Custom, Shopify et leurs affiliés, partenaires et fournisseurs à l'égard de toute perte, réclamation ou dépense, y compris des honoraires raisonnables d'avocats, résultant (1) de votre manquement aux présentes Conditions, (2) de votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers, ou (3) de votre utilisation des Services.

ARTICLE 19 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle s'appliquera dans la mesure maximale permise par la loi et la partie inapplicable sera retirée, sans affecter la validité des autres dispositions.

ARTICLE 20 - RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait de ne pas exercer un droit prévu aux présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit.
Les présentes Conditions, ainsi que les politiques publiées sur ce site, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant les Services et remplacent toute entente antérieure. Toute ambiguïté ne sera pas interprétée à l'encontre de la partie rédactrice.

ARTICLE 21 - CESSION
Vous ne pouvez céder le présent accord ni vos droits ou obligations sans notre consentement écrit préalable. Nous pouvons céder les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement.

ARTICLE 22 - LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent. Sous réserve des droits que la loi vous accorde en tant que consommateur, tout litige relève des tribunaux du district judiciaire de Laval, au Québec.

ARTICLE 23 - TITRES
Les titres utilisés dans les présentes Conditions sont insérés à titre de commodité et n'en affectent pas l'interprétation.

ARTICLE 24 - MODIFICATION DES CONDITIONS D'UTILISATION
La version la plus récente des Conditions d'utilisation peut être consultée en tout temps sur cette page. Nous pouvons les mettre à jour ou les modifier en publiant les changements sur notre site web. Nous vous aviserons de toute modification importante conformément à la loi applicable. Votre utilisation continue des Services après la publication de modifications vaut acceptation de celles-ci.

ARTICLE 25 - COORDONNÉES
Pour toute question relative aux présentes Conditions d'utilisation, écrivez-nous à fpeladeau@nova3dprint.ca.
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